Déposée le 18 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires Dr Gaetano ZANNINI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « M 15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires Dr Gaetano ZANNINI domicilié(e) Technoparc Epsilon, 224, rue Isaac Newton,83700 ST RAPHAEL - 83700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 265 895 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZANNINI Gaetano Laboratoires Dr Gaetano ZANNINI domicilié(e) Technoparc Epsilon, 224, rue Isaac Newton,83700 ST RAPHAEL - 83700 - France.
La marque M 15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires Dr Gaetano ZANNINI SAS - Technoparc Epsilon, 224, rue Isaac Newton,83700 ST RAPHAEL - 83700 - France - SIREN 452265895
ZANNINI Gaetano Laboratoires Dr Gaetano ZANNINI - Technoparc Epsilon, 224, rue Isaac Newton,83700 ST RAPHAEL - 83700 - France
Inscription le 7 février 2005 - retrait partiel n°407440 - Publication au BOPI 2005-02-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Bains médicinaux, préparations chimiques et/ou naturelles à des fins nutritionnelles à base d'extraits de plantes, d'huiles essentielles, de vitamines, d'oligo-éléments ou à usage cosmétique, herbes médicinales, tisanes, sucres à usage médical. Viandes, poissons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, boissons lactées où le lait prédomine.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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